Marque enregistrée - Marque en vigueur

100 % NATUELLEMENT GAZEUSE
SNC NEPTUNE DISTRIBUTION, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4249810
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
100 % NATUELLEMENT GAZEUSE de SNC NEPTUNE DISTRIBUTION

Présentation de la marque 100 % NATUELLEMENT GAZEUSE

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par SNC NEPTUNE DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100 % NATUELLEMENT GAZEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est SNC NEPTUNE DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 70 avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 751 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque 100 % NATUELLEMENT GAZEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % NATUELLEMENT GAZEUSE arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

SNC NEPTUNE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : C'EST L'HEURE DE BOIRE! CHRON' EAU MINERAUX , AVANT PENDANT APRES C'EST L'HEURE DE …! , CHRONEAU , C'EST L'HEURE DE BOIRE , LA METEEAUX DE L'ETE , PARLONS D'EAU , GRADUATION HORAIRE , , OBJECTIF COURSE PROPRE! , C'EST L'HEURE de BOIRE !... VIVEMENT LE MOIS (L'AN) PROCHAIN, J'AURAI UN AN DE MOINS !


SNC NEPTUNE DISTRIBUTION, Société en nom collectif - 70 avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 391751351


GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Eaux minérales gazeuses.